Informations légales
Patrick Bays Digital Shaman — entreprise individuelle
Le Chandon 4 · 1580 Avenches (VD) · Suisse
Assujettie à la TVA (registre TVA actif depuis le 01.01.2023) : CHE-463.639.374 TVA
Preuve d'enregistrement : registre officiel IDE/TVA
Contact : patrick.bays@vlbh.energy
Chaque prestation est facturée par une seule entité : soit SVLBH / Patrick Bays (IDE/TVA CHE-463.639.374), avec TVA à 8,1 % ; soit la thérapeute partenaire, qui facture selon ses propres règles (TVA à 8,1 % uniquement si elle est elle-même assujettie, chiffre d'affaires annuel ≥ CHF 100'000, sans TVA en-dessous de ce seuil). La cliente ne reçoit jamais qu'une seule facture, d'un seul émetteur.
Modalités de paiement : voir comment je paie.
Le site patrick-bays.net est édité en Suisse et soumis au droit suisse, notamment à la Loi fédérale sur la Protection des Données (nLPD) du 25 septembre 2020.
Tout litige relatif au site relève de la compétence des tribunaux du canton de Vaud, Suisse.
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